Généralités

Les présentes conditions générales de vente (dénommées CGV) définissent les relations entre l’enseigne AT WEY sous le nom commercial SAVE MY BATTERY et ses clients professionnels et non professionnels, personnes physiques ou morales. Ces relations vont de la passation de commande à la livraison et paiement des marchandises.

L’enseigne AT WEY sous le nom commercial SAVE MY BATTERY  est une société par action simplifiée, au capital social de 10 000 €, Immatriculée au RCS de Lyon sous le numéro de SIREN: 821 005 337, numéro de TVA intracommunautaire: Fr74821005337.

Siège social situé au  :
AT WEY
19 Rue Riboud,
69003 Lyon,


Adresse de correspondance :
24 Avenue Joannes Masset,
69009 Lyon, Bâtiment K 

La société AT WEY sous le nom commercial SAVE MY BATTERY est joignable soit par mail "contact@savemybattery.fr" ou par téléphone au "04 28 29 44 71".

Toute prestation accomplie par la société AT WEY implique l’acceptation totale et sans réserve de l’acheteur aux présentes conditions générales de vente qui remplacent et annulent toute correspondance ou offre antérieure échangées par les parties. Ces conditions priment sur les conditions générales d’achat de l’acheteur, sauf accord préalable et écrit de la société AT WEY. 

 

Article 1 : Intégralité

Les présentes conditions générales expriment l'intégralité des obligations des parties. En ce sens, le consommateur est réputé accepter sans réserve l'intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales.

Aucune condition générale ou spécifique figurant dans les documents envoyés ou remis par le consommateur ne pourra s'intégrer aux présentes, dès lors que ces documents seraient incompatibles avec ces conditions générales.

Article 2 : Objet

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens et services proposés par SAVE MY BATTERY au consommateur.

Article 3 : Documents contractuels

Le présent contrat est formé par les documents contractuels suivants, présentés par ordre hiérarchique décroissant :

  • Les présentes conditions générales.
  • Le bon de commande.

En cas de contradiction entre les dispositions contenues dans les documents de rang différent, les dispositions du document de rang supérieur prévaudront.

Article 4 : Entrée en vigueur - durée

Les présentes conditions générales entrent en vigueur à la date de signature du bon de commande. Les présentes conditions générales sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des biens et services souscrits, jusqu'à l'extinction des garanties dues par AT WEY.

Article 5 : Signature électronique

Le "double clic" du consommateur au titre du bon de commande constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu'une signature manuscrite.

Article 6 : Confirmation de commande

Les informations contractuelles feront l'objet d'une confirmation par voie d'e-mail au plus tard au moment de la livraison ou à défaut, à l'adresse indiquée par le consommateur au sein du bon de commande.

Nous nous réservons le droit d'annuler votre commande, si celle-ci indique un ou des éléments erronés.

Article 7 : Preuve de la transaction

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société AT WEY dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.

L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

Article 8 : Informations sur les produits

8-a : La société AT WEY présente sur son site web www.savemybattery.fr les produits à vendre avec les caractéristiques nécessaires qui permettent de respecter l'article L 111-1du Code de la consommation, qui prévoit la possibilité pour le consommateur potentiel de connaître avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits qu'il souhaite acheter.

8-b : Les offres présentées par la société AT WEY ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.

8-c : Les photographies illustrant les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel. Des différences de tonds dans les bains de teinture, ou de variante de couleurs d'écran informatique n'incombant pas AT WEY peuvent différencier ces produits des photos exposées.

Article 9 : Prix

Les prix sont indiqués en Euro et ne sont valables qu'à la date de l'envoi du bon de commande par le consommateur. Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation de la commande.

Les prix tiennent compte de la T.V.A. applicable au jour de la commande et tout changement du taux applicable T.V.A. sera automatiquement répercuté sur le prix des produits de la boutique en ligne. Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.

Article 10 : Mode de paiement

Pour régler sa commande, le consommateur dispose, à son choix, de l'ensemble du mode de paiement visés au sein du bon de commande. (Carte bancaire). Le consommateur garantit à AT WEY qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement, lors de la validation du bon de commande.

AT WEY se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.

 

Article 11 : Disponibilité des produits

La commande sera exécutée au plus tard dans un délai de 30 jours à compter du jour suivant celui où le consommateur a passé sa commande.

En cas d'indisponibilité du produit commandé (rupture de stock), le consommateur en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d'annuler sa commande. Le consommateur aura alors le choix de demander soit le remboursement des sommes versées dans les 30 jours au plus tard de leur versement, par e-mail à contact@savemybattery.fr, soit l'échange du produit.

Article 12 : Modalités de livraison

 Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le consommateur sur le bon de commande.

 Les délais de livraison sont de 5 jours, mais peuvent atteindre 14 jours suivant le nombre de commandes reçues. Hors délai de fabrication des produits.

 Le consommateur est tenu de vérifier l'état de l'emballage de la marchandise à la livraison et de signaler les dommages dû au transporteur sur le bon de livraison, ainsi que à AT WEY, dans un délai d'une semaine.

 Le consommateur peut, à sa demande, obtenir l'envoi d'une facture à l'adresse de facturation et non à l'adresse de livraison en validant l'option prévue à cet effet sur le bon de commande. En ce qui concerne l'expédition, nous travaillons essentiellement avec Chronopost, Lettres Prioritaire, Colissimo voir Fedex.

 

Article 13 : Problèmes de livraison du fait du transporteur

Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits détériorés.) devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison sous forme de "réserves manuscrites", accompagnée de la signature du client. Le consommateur devra parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les deux (2) jours ouvrables suivants la date de livraison un courrier recommandé avec accusé de réception exposant les dites réclamations.

Le consommateur devra transmettre copie de ce courrier par simple courrier au: 24 Avenue Joannes Masset 69009, Lyon.

Article 14 : Erreurs de livraison

14-a : Le consommateur devra formuler auprès d'ATWEY le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d'erreur de livraison et/ou de non-conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande. Toute réclamation formulée au delà de ce délai sera rejetée.

14-b : La formulation de cette réclamation auprès d'ATWEY pourra être faite sous forme de : courrier électronique à Contact@savemybattery.fr appel téléphonique au +33 (0)4 28 29 44 71.

14-c : Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera AT WEY de toute responsabilité vis à vis du consommateur.

14-d : a réception de la réclamation, L’atelier de la société AT WEY attribueront un numéro d'échange du ou des produit(s) concerné(s) et le communiqueront par e-mail, par téléphone au consommateur. L'échange d'un produit ne peut avoir lieu qu'après l'attribution au consommateur d'un numéro d'échange selon la démarche présentée ci-dessus.

14-e : En cas d'erreur de livraison ou d'échange, tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné à AT WEY dans son ensemble et dans son emballage d'origine, en Colissimo Recommandé, à l'adresse suivante: 24 Avenue Joannes Masset 69009, Lyon. pour être accepté, tout retour devra être signalé au préalable à la société AT WEY.

Les frais d'envoi sont à la charge d'AT WEY, sauf dans le cas où il s'avérerait que le produit repris ne correspond pas à la déclaration d'origine faite par le consommateur dans le bon de retour.

Article 15 : Garantie des produits

Conformément à l'article 4 du décret n°78-464 du 24 mars 1978, les dispositions des présentes ne peuvent priver le consommateur de la garantie légale qui oblige le vendeur professionnel à le garantir contre toutes les conséquences des vices cachés de la chose vendue.

15.1 Lors de la livraison, le client est dans l’obligation de vérifier immédiatement si les produits ont été endommagés durant le transport. En cas de dommage(s) le client doit en aviser, par écrit, AT WEY dès que possible, dans un délai maximum de trois (3) jours après la livraison, en décrivant précisément le dommage et en joignant si possible une photographie. L’absence de contrôle des produits et la non information à AT WEY et/ou l’utilisation des produits durant ce délai constitueront la preuve que les produits livrés par AT WEY sont conformes et non endommagés.

15.2 Au cas où les produits livrés ne sont pas conformes à l’accord conclu entre les deux parties, Le client a le choix entre réparer ou remplacer les produits défectueux par des produits neufs ou de rembourser la somme facturée.

Le consommateur peut décider de mettre en oeuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendu au sens de l'article 1641 du code civil et que dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l'article 1644 du code civil. 

15.3 La société AT WEY garantit 2 ans tout dommage de vice de fabrication à compter de la date de livraison. Les dommages dus à des vices de fabrication n’incluent pas les dommages dus

  • (a) à une usure normale,
  • (b) à un court-circuit,
  • (c) à une surcharge,
  • (d) à une décharge profonde,
  • (e) à une surchauffe des produits
  • (f) à une installation des produits d'AT WEY par des personnes non-qualifiées pour travailler avec des systèmes ou des composants électrotechniques,
  • (g) à une utilisation non conforme aux instructions du manuel d’utilisateur d'AT WEY ou de sécurité,
  • (h) à une utilisation non conforme aux spécifications des produits ;
  •  (i) à un cas de force majeure.

15.4 Hormis ce qui est spécifié dans la clause 15.3, AT WEY ne garantit pas, que ce soit explicitement ou implicitement, et ce sans limitation, toute garantie de valeur marchande et d’adaptation à un usage particulier ou toute garantie découlant d’une transaction, d’un niveau de performance ou d’usage commercial, et décline spécifiquement tout engagement ou garantie que le produit répondra aux demandes du client, réalisera une fonction spécifique ou atteindra un résultat souhaité autre que celui expressément déclaré, par écrit, par AT WEY.

15.5 La responsabilité envers le client est exclue au cas où le client omet d’aviser AT WEY par écrit, de l’existence d’un défaut dans un délai de dix (10) jours après avoir constaté ce défaut, ceci afin de permettre à AT WEY d’évaluer le dommage.

15.6 La responsabilité d'AT WEY pour les dommages subis par le client est dans tous les cas limitée au montant facturé pour les produits concernés, sauf si ces dommages sont dus à une faute grave ou délibérée d'ATWEY.

15.7 Lors d’un retour en garantie, les frais de transport sont à la charge du client

15.8 Lors de l'envoi de la batterie ou d'un retour dans le cadre d'un SAV, le client reste responsable de la marchandise en cas de perte, vol ou dégradation.

 AT WEY ne peut pas être tenu pour responsable d’un (a) dommage dû à l’une ou plusieurs circonstances stipulées à la clause 15.3, se traduisant par un dommage des produits d'AT WEY ou tout autre appareil installé à proximité de ces produits, ou d’un (b) dommage consécutif ou d’une (c) perte de gains ou de valeur.

Article 16 : Droit de rétractation

a) Le consommateur dispose d’un délai de 14 jours ouvrables pour retourner, à ses frais, les produits ne lui convenant pas. Ce délai court à compter du jour de la commande. Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. Attention, une décote de 10% sera appliquée pour tout produit ou conditionnement détérioré ou abîmé, sauf si l'erreur nous incombe.

Tout retour devra être signalé au préalable auprès d'AT WEY par e-mail (contact@savemybattery.fr). Un numéro de retour sera alors attribué au produit. Le produit devra être retourné en Colissimo Recommandé à SAVE MY BATTERY (AT WEY) 24 Avenue Joannes Masset 69009, Lyon.

Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalité, à l'exception des frais de retour. Dans l'hypothèse de l'exercice du droit de rétractation, le consommateur a le choix de demander soit le remboursement des sommes versées, soit l'échange du produit. Dans le cas d'un échange, la re-expédition se fera aux frais du consommateur.

En cas d'exercice du droit de rétractation, AT WEY fera tous les efforts pour rembourser le consommateur dans un délai de 14 jours ouvrable.

Le consommateur sera alors remboursé par chèque bancaire ou re-créditation de la carte bancaire.

Dans le cas d'un paiement avec Alma et d'une annulation de commande, les frais pris en charge par AT WEY lors de la commande seront déduit du remboursement de la commande annulée par le client.

" Seuls les articles retournés dans un état impeccable, sans trace d’utilisation ni d’installation, permettant leur remise en vente par la SAS AT WEY (ceci supposant qu’ils soient retournés dans leur emballage d’origine ou dans un emballage permettant une protection équivalente desdits articles au cours de leur transport retour) seront acceptés. En conséquence, les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis ne seront pas repris.

b) Exceptions
Conformément à l'article L.121-20-2 3° du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés :

- Câblage personnalisé selon le cahier des charges du client : longueurs de câbles spécifiques, connecteurs spécifiques, ajout de fonctions;
- Commande spéciale (produit ne figurant pas dans le catalogue en ligne de la SAS AT WEY.
- BMS sur mesure ;
- Voltage ou capacité en Ah personnalisés.
- Forme ou montage de batterie sur mesure
- Tout produit modifié suite à la demande du client ;
- Prototypage ;

- Tout produit ne figurant pas sur la boutique en ligne de la SAS ATWEY : www.savemybattery.fr.

 

Article 18 : Force majeure

Aucune des deux parties n'aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit ou une force majeure.

Sera considéré comme cas fortuit ou force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles. La partie touchée par de telles circonstances en avisera l'autre dans les dix jours ouvrables suivant la date à laquelle elle en aura eu connaissance. Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai d'un mois, sauf impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l'incidence de l'événement et convenir des conditions dans lesquelles l'exécution du contrat sera poursuivie.

Si le cas de force majeur a une durée supérieure à trois mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : Le blocage des moyens de transports ou d'approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre ; l'arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.

Article 19 : Non validation partielle

Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

Article 20 : Non renonciation

Le fait pour l'une des parties de ne pas se prévaloir d'un manquement par l'autre partie à l'une quelconque des obligations visées dans les présentes conditions générales ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause.

Article 21 : Titre

En cas de difficulté d'interprétation entre l'un quelconque des titres figurant en tête des clauses, et l'une quelconque des clauses, les titres seront déclarés inexistants.

Article 22 : Loi applicable

Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. Il en est ainsi pour les règles de fonds comme pour les règles de forme.

En cas de litige ou de réclamation, le consommateur s'adressera en priorité à la société AT WEY sous le nom commercial SAVE MY BATTERY pour obtenir une solution amiable.

En cas de non accord:

« Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : CNPM - MEDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM - MEDIATION - CONSOMMATION - 27 avenue de la libération - 42400 Saint-Chamond »

Article 23 : Informatique et Libertés

Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes, l'établissement des factures. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande.

Conformément à la loi "informatique et liberté », le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d’un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès d'AT WEY.

De plus, AT WEY s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.

Les présentes conditions sont modifiables à tout moment sans préavis.

Article 24 : Le diagnostic batterie

-          La société AT WEY SAVE MY BATTERY ne pourra être tenue pour responsable :

 

·         Lors du transport de la batterie vers nos locaux (Dégâts provoqué par la batterie et la perte de la batterie)

·         Lors du transport de la batterie retour (Dégâts provoqué par la batterie)

·         Lors du stockage de la batterie jusqu’à achèvement du diagnostic

·         De dégradation sur le casing de l’ouverture de la batterie du fait à une fixation clips ou colle.

·         Après la réalisation du diagnostic, nous conservons la batterie 10 jours ouvrés dans nos locaux, passé ce délai la batterie sera mise en destruction. Dans le cas ou la batterie ne serait pas réparable ou que le devis de réparation n’est pas acceptée (une réparation est considérée acceptée par le client par acceptation écrite du devis de et de son paiement)

 

-          Les composants spécifiques inspectez

·         Cellules

·         Câblages

·         Connecteurs

·         Nickel de liaison

·         Fonctionnement du BMS binaire

 

-          Les composants non inspectez

·         Microprocesseur

·         Micros-composant du BMS charge/décharge/puissance/sécurité

·         Etat interne des cellules (Soupape de compression, clapet etc…)

·         En règle générale tous éléments internes qui ne sont pas accessibles visuellement

 

-          Afin que nous puissions accepter un diagnostic, le client devra nous remettre uniquement la batterie, dans le cas ou la batterie est remise dans son application des frais de démontage seront appliqués tacitement pour un montant compris entre 30 euros à 110 euros HT en fonction de la complexité du démontage.

-          La société AT WEY ne pourra être tenue pour responsable de toutes dégradations sur l’application lors du démontage de la batterie ou lors de son gardiennage.

-          La société AT WEY ne pourra être tenue pour responsable du matériel confié hors batterie, le terme « Gardien de la chose »  sera donc effectif uniquement sur la batterie.

-          La société AT WEY ne pourra être tenue pour responsable de tous défaut de montage de la batterie dans l’application ou de tous visse ou défaut d’expertise hors batterie.

-          Des frais de gardiennage seront appliqués à hauteur de 5 euros/jours à compter du 10eime jours précédant le mail de confirmation indiquant que le diagnostic est achevé.

 

-          Le diagnostic est effectué dans un environnement sec à température comprise entre 10 et 30C°, ce dernier ne pourra prendre en compte des conditions de fonctionnement inhabituelles.

 

-          Les tests de capacité et de puissante ne pourront être effectué que si l’état de la batterie le permets.

 

-          Le diagnostic prend en compte exclusivement l’état de la batterie, nous n’apportons aucune expertise et aucun avis sur l’état de composant entourant la batterie. Notre mission se limite donc au fonctionnement ou non de la batterie, de son état global et d’un avis d’expertise de nos services. Nous ne pourrons être tenu pour responsable d’une compatibilité ou non avec une application.

 

-          A l’issue du diagnostic, un devis de réparation peut être proposé dans le cas où la réparabilité présente un succès certains, ne remet pas en cause la sécurité de la batterie et dont le cout de la réparation reste acceptable.

 

-          Seuls les éléments réparés pourront faire valoir de la clause de garantie.

 

-          Les frais de retour de la batterie restent à la charge du clien

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Suivez-nous sur Facebook